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Maintien des particularités topographiques
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Tout exploitant (excepté les exploitations de moins de 15 hectares) devra conserver des éléments pérennes de paysages sur ou le long de ses parcelles. Ces éléments devront représenter un équivalent de 1% de la SAU en 2010 (jusqu'à 5% en 2012).
Les particularités topographiques font l'objet d'une liste nationale (qui pourra être complétée par arrêté préfectoral), qui définit les éléments d'intérêt écologique, et un coefficient d'équivalence qui permettra de vérifier que l'exploitation dispose bien d'une surface équivalente topographique (SET) correspondant à 1% de sa SAU en 2010 (3% en 2011, 5% en 2012).
Par exemple, une exploitation de 100 hectares devra avoir en 2012 une surface équivalente en particularités topographiques de 5 hectares (5%), ce qui correspond à 500 mètres linéaires de haies ou de lisières de bois.
Pour connaître le détail de cette nouvelle norme BCAE et consulter la liste des particularités topographiques, téléchargez la fiche correspondante.
Pour vérifier que vous disposez d'une surface équivalente suffisante, téléchargez notre feuille de calcul.
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